"Cher contribuables ...
En ma qualité de juriste principal de Ter Aelis,
je vous livre en connaissance la constitution de notre cher pays, contenant en son sein tous les mécanismes et interdits de notre communauté.
Merci de vous y référer et de la tenir pour loi dans vos agissements aliséens.
Cordialement,

Maître Cépacaret."

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Préambule

Nous, Haut Conseil de Ter Aelis, en vue de former une union plus parfaite, d’établir l’égalité, de faire régner la paix intérieure, de développer le bien-être général et d’assurer les bienfaits de la liberté du Peuple et Sa postérité, décrétons et établissons cette Constitution pour Ter Aelis, terre de Paix et de Liberté.


Article I :
Ter Aelis est une terre de Paix, de Respect et de Liberté.
Elle assure l’égalité de traitement de tous les citoyens sans aucune forme de distinction.
Elle respecte toutes les croyances de part sa laïcité et son indivisibilité et condamne l’intolérance.


Article II :
La souveraineté est détenue par le Haut Conseil.
Il assure le respect des libertés ainsi que le bien-être du peuple de Ter Aelis.

Aucun individu ne peut s’en attribuer l’exercice.


Article III :
Tous les pouvoirs législatifs, exécutifs et judiciaires sont attribués au Haut Conseil, qui sera composé de tous les gardiens du Pays.
De part leur nombre et leur sagesse, ils sauront préserver les valeurs Constitutionnelles ainsi que les intérêts du Peuple de Ter Aelis.

Le suffrage est à la majorité qualifiée. (1) Il se fait par le Haut Conseil, représentant les citoyens de Ter Aelis.

Les âmes damnées présideront le Conseil et en seront membres à titre honorifique.

Pour les décisions communes et bénignes, le suffrage se fera par consentement collectif après débat.

Pour les sujets les plus délicats, le vote se fera anonymement après débat.

Le Haut Conseil pourra envisager un référendum ou une analyse d’un intervenant extérieur au Haut Conseil.
Le résultat fera force d’avis et nul n’obligera le Conseil à s’y plier.


Article IV :
Les Ames Damnées bénéficieront d’un droit de veto sur les décisions prises par le Haut Conseil. Si leur désaccord se fait savoir au sujet d’une résolution adoptée par ce dernier, toute la procédure sera annulée. La proposition sera discutée à nouveau puis votée. Elle sera définitivement adoptée si les trois quarts des gardiens votent favorablement.

Ce droit de veto devra se faire valoir dans les deux semaines suivant la décision adoptée par le Haut Conseil.


Article V :
Dans le cadre d’un cumul des fonctions, le citoyen siègera au Haut Conseil au titre de Gardien et ne bénéficiera que d’une seule voix. Si une des Ames Damnées venait à assurer la fonction de gardien en plus des siennes, elle ne pèserait qu’une seule voix au Haut Conseil.


Article VI :
Chaque gardien est élu. Il devra préserver intérêts du Peuple de Ter Aelis. Si le Peuple n’est pas satisfait, il pourra demander sa révocation si tant est que les deux tiers l’exigent. Le Conseil devra se plier à cette décision.

Les gardiens des écoles de graphisme et de littérature seront élus par les mentors. En cas de faute ou d’une raison valable, ils pourront demander sa révocation si les deux tiers l’exigent. Le Conseil devra se plier à cette décision.


Article VII :
Chaque binôme de gardien présidera un Domaine.
Chaque Domaine sera partiellement autonome.
Toute décision qui ne concernera exclusivement que la partie sous la direction d’un binôme de gardien devra être prise par ce même binôme, indépendamment du Conseil.
Elle devra cependant se plier à la politique globale de Ter Aelis.
Dans les école de graphisme et de littérature, la majorité des mentors devra approuver les décisions afin qu’elles puissent rentrer en vigueur.

Les Ames Damnées bénéficieront d’un droit de veto quant aux décisions relatives aux Domaines prises indépendamment par les gardiens.
Il devra se faire valoir dans les deux semaines après la mise en vigueur de celles-ci.
Les décisions révoquées seront alors réexaminées par le Haut Conseil, qui procédera ensuite à un vote.
L’adoption sera prononcée si les trois quarts des gardiens votent favorablement.

Article VIII :
Les organismes de presse de Ter Aelis devront être indépendants du Haut Conseil.
Leur point de vue ne sera pas corrompu par le gouvernement sous aucune forme que ce soit.
Aucune sanction émanant du gouvernement de Ter Aelis ne saurait frapper un journaliste, pourvu que l’article attaqué respecte les lois fondamentales du Pays.
Si un article venait à contrarier les principes fondamentaux cités dans le Préambule, les sanctions éventuelles devraient être prises par l’organisme de presse duquel il dépend.



(1) La majorité qualifiée désigne un pourcentage de voix que le Conseil aura fixé préalablement. Il devra bien sûr être conforme à la volonté générale et permettre la satisfaction du plus grand nombre sans pour autant freiner les prises de décisions.

Pour la suprématie du positivisme dans l'hégémonie de la norme juridique.
PNJ de Ter Aelis